Nom de domaine

STAGES-DEUX-SEVRES.FR est un site du Département des Deux-Sèvres.
La réservation du nom de domaine (stages-deux-sevres.fr) a été effectuée par le Département des Deux-Sèvres conformément aux dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC.

Propriétaire

Ce site est la propriété du Département des Deux-Sèvres.
Maison du Département – Mail Lucie Aubrac – CS 58880 – 79028 Niort Cedex
Tél. : +33 (0) 5 49 06 79 79

Responsables de la publication
Directeur de la publication : Coralie Dénoues, Présidente du Conseil départemental des Deux-Sèvres
Responsable éditorial : Xavier Posson, Directeur de la communication
Webmestre : Elise Blanchard

Conception et administration

Direction de la communication
Maison du Département – Mail Lucie Aubrac – CS 58880 – 79028 Niort Cedex
Tél. : +33 (0) 5 49 06 79 35

Conception graphique, intégration et maintenance

Direction de la communication
Maison du Département – Mail Lucie Aubrac – CS 58880 – 79028 Niort Cedex
Tél. : +33 (0) 5 49 06 79 35

Hébergement du site

OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Protection de la vie privée et des données personnelles

Les données personnelles collectées par le Département des Deux-Sèvres via son site internet sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas, ces données ne sont cédées ou vendues à des tiers.
Conformément au chapitre III du Règlement général européen sur la protection des données personnelles (RGPD) applicable depuis le 25 mai 2018, vous pouvez accéder et obtenir copie des données vous concernant, vous opposer au traitement de ces données, les faire rectifier ou les faire effacer. Vous disposez également d’un droit à la limitation du traitement de vos données.

Si vous souhaitez exercer vos droits, adressez-vous alors au Délégué à la Protection des Données (DPO) du Département des Deux-Sèvres :
• par voie électronique : dpo.departement-des-deux-sevres@deux-sevres.fr
• par courrier postal : Département des Deux-Sèvres – à l’attention du Délégué à la protection des données (DPO) –Maison du Département – Mail Lucie Aubrac – CS 58880 – 79028 Niort Cedex

Dans tous les cas, votre demande doit contenir :
• une copie de votre pièce d’identité en cours de validité (carte d’identité ou passeport) au format .jpg ou .pdf (taille maximum 2Mo) ;
• un courrier signé mentionnant vos nom et prénoms, l’objet de la demande et, dans la mesure du possible, le contexte dans lequel cette collecte de données personnelles a été effectuée ;
• ainsi que l’adresse mail ou postale à laquelle la réponse doit être envoyée.

Droits d’auteur et propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant le site sont la propriété du Département des Deux-Sèvres.
Toute reproduction, totale ou partielle, ou toute exploitation du site ou d’un de ses éléments, sans autorisation expresse du Département des Deux-Sèvres, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, logos, textes, séquences vidéos, animations sonores, et autres documents présents sur le site (y compris les documents téléchargeables), sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que le Département des Deux-Sèvres en soit le titulaire, soit qu’il soit autorisée à les reproduire et les représenter.
À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site, sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L.122-5 de Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes 

Tout lien vers le site stages-deux-sevres.fr doit faire l’objet d’une demande préalable auprès de :

Direction de la communication
Maison du Département – Mail Lucie Aubrac – CS 58880 – 79028 Niort Cedex
Tél. : +33 (0) 5 49 06 79 35

Responsabilité

Le Département des Deux-Sèvres ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes et carences, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent l’information. Seuls les arrêtés et délibérations parus au Recueil des actes administratifs (R.A.A.) engagent le Département des Deux-Sèvres.
Par ailleurs, le Département des Deux-Sèvres ne saurait être tenu pour responsable des informations, propos et opinions émis sur les sites vers lesquels il pointe par les liens hypertextes et dont il n’a pas la maîtrise éditoriale.
La responsabilité du Département des Deux-Sèvres ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.

Logiciel

Le site est réalisé sous le CMS open-source WordPress.

Crédits

Ressources iconographiques : Département des Deux-Sèvres